Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN COIN DE PROVENCE
SARL VINESSEN, SARL

Numéro de dépôt :
3875970
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
UN COIN DE PROVENCE de VINESSEN

Présentation de la marque UN COIN DE PROVENCE

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINESSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN COIN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINESSEN domicilié(e) PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINESSEN domicilié(e) PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France.

La marque UN COIN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN COIN DE PROVENCE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

VINESSEN a également déposé les autres marques suivantes : VINESSEN , COMPTOIR DES SUDS


SARL VINESSEN, SARL - PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France


SARL VINESSEN - PA DE SIGNES, BP 773 - 83030 - TOULON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Olives bénéficiant des appellation d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures, compotes ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huile d'olive de Haute-Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » et de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence », conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant des indications géographiques protégées « petit épeautre de Haute-Provence » et « farine de petit épeautre de Haute-Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.